conseil municipal du 12 juin 2010 par Robert REISS

Présents : Alain Vincent
Jacky Persillon
Alain Castets
Jean-Marie Mesplède (absent)
Marlène Jouglain
Jean-Paul Carles
Nicolas Loubère
Alain Dlubak (pouvoir à Alain Vincent)
Roxanne Olivier
Jean-Michel Cordelier
Guy Tauziède( pouvoir à Roxanne Olivier)


La séance est ouverte à 10h00 sous la présidence d’Alain Vincent
Le secrétaire de séance est : ?

Ordre du jour
1- Délibération concernant l’aide de l’ONF pour le nettoyage des parcelles suite à la tempête du 24/01/2009.

2- Délibération concernant l’adhésion à la convention pour le centre de loisirs d’Ygos Saint Saturnin pour les enfants d’Ousse-Suzan.

3- Délibération concernant le projet du CAUE pour la construction d’une école à Ousse-Suzan.

4- pour information : subvention reçue du Fond de Solidarité de l’Union Européenne (FSUE).

Questions diverses :
a) Hangar technique.
b) Découpage définitif de l’extension du lotissement des chênes dite « terrain de sports ».








1- Délibération concernant l’aide de l’ONF pour le nettoyage des parcelles suite à la tempête du 24/01/2009.
Estimation du coût du nettoyage des parcelles (73,5 ha): 121086€
Cette dépense est subventionnée à 80% par la DEA soit : 96868€
Le maire déclare que cette opération ne coûtera rien à la commune .
Vote : 10 pour


2- Délibération concernant l’adhésion à la convention pour le centre de loisirs d’Ygos Saint Saturnin pour les enfants d’Ousse-Suzan.
Toujours pas de réponse sur les prix.
Avant toute décision il est nécessaire que le centre de loisirs justifie ses comptes. Aucun engagement sur le long terme, juste un accord pour l’accueil des enfants durant l’été 2010.
Vote : 10 pour


3- Délibération concernant le projet du CAUE pour la construction d’une école à Ousse-Suzan.
Monsieur Dubosc (CAUE) a remis un projet irréaliste (groupe scolaire de 4 classes).
D’autres projets vont être analysé avec des professionnels locaux (Castets, Tartas).
Aucune décision mais la question diverse concernant le hangar technique a été développée maintenant.


4- pour information : subvention reçue du Fond de Solidarité de l’Union Européenne (FSUE).
Lors du conseil municipal du 7 avril 2010, il avait été décidé de monter un dossier de demande de dédommagement pour frais réels engagés (26000€ )lors de la tempête KLAUSS auprès du FSUE .
La commune a reçu 25521€ de la part du FSUE.

Questions diverses :
a) Hangar technique.
Il est envisagé de déplacer l’atelier et le hangar de remise des matériels.
2 projets : le premier présenté par jean-Paul Carle, construction d’un bâtiment autour d’une ossature métallique sur un terrain communal situé sur la route d’Agès (lieudit MAROC). Le deuxième présenté par le maire, déménagement derrière l’ancien presbytère au centre bourg.
Après discussions le projet présenté par le maire a été rejeté pour celui de Jean-Paul Carle. Il est à noter que le maire a finalement opté pour ce projet, il n’a pas défendu le sien jusqu’au bout.

b) Découpage définitif de l’extension du lotissement des chênes dite « terrain de sports ».
Le maire donne lecture du découpage du terrain entourant l’aire de sport de la commune. Il n’y aura pas les contraintes d’un lotissement, mais des lots viabilisés vendus au cas par cas. L’assainissement sera collectif et raccordé à la station municipale ; pour cela il faudra passer une convention de servitude avec la famille Rebours afin de traverser son terrain.
Si j’ai bien entendu il y aura 4 ou 5 lots.



L’ordre du jour étant épuisé, le maire lève la séance à 11h30.