Conseil municipal du 21 janvier 2011 avec beaucoup de retard

Conseil municipal du 21 janvier 2011 avec beaucoup de retard

M. le Maire Alain Vincent est absent. Alain Castets également
Guy Tauziède a donné pouvoir à JM Cordelier.
Le Conseil municipal est présidé par le premier adjoint Jacky Persillon

Dans l’assemblée :
2 autres personnes dont nous 2.

L'ordre du jour :

1) Délibération pour l'approbation du PLH (programme local de l’habitat)
La communauté des communes a demandé aux 9 communes de délibérer car un avis défavorable par défaut serait retenu.
Amélioration de l’habitat PLH
Améliorer le parc résidentiel
Résorber l’habitat public insalubre
Optimiser l’habitat
Maitriser le développement du foncier
Vote à l’unanimité

2-Délibération pour une coupe rase
Plusieurs coupes rases sont décidées suite à une réunion en commission foret avec l’ONF qui leur demande de nettoyer en enlevant les arbres restants
Vote à l’unanimité

3) Délibération pour déposer une demande d’aide auprès de la DDTM pour des travaux de lutte phytosanitaire
Demande de subvention ; l’ONF se charge de rédiger le dossier et de le déposer à la DDTM
160 € l’hectare + 10 € ha pour la réalisation du dossier
Vote à l’unanimité

4) Délibération pour fixer le taux de promotion pour avancement de grade.
(Suite décision du Comité Technique Paritaire du centre de gestion).
Nouvelle convention d’avancement de grade 2011.
D.Persillon passe ad.technique de 2 classe avec ancienneté sans concours

5) Délibération pour création de poste permanant d’adjoint technique principal de 2 classe
Création de poste permanant à temps complet 35 h par semaine ; le salaire sera en fonction de son grade.
Vote à l’unanimité

6) Délibération pour l’enfouissement des lignes basses tension sur le site de Suzan et le Bourg par le SYDEC
Demande prioritaire enfouissement des lignes de basse tension
1 dossier est imposé : celui du Bourg participation commune : 16 596 €
Demande pour le site de Suzan
Discussion animée à propos des candélabres ; le nombre prévu route d’ygos au niveau du haricot et route de villenave jusqu’au LOT est de 14 ; par souci d’économie, le nombre est ramené à 8 ; il pourra a tout moment évoluer.
Site de Suzan :

Enlèvement des pylônes et des coffrets ne servant pas
Enfouissement de la ligne
Participation communale : 9453 €
Le comité foire prendra en charge les frais sur 2 ans.
Proposition est faite d’un éclairage au carrefour de Suzan ; proposition non retenue.
Vote à l’unanimité


Questions diverses.
Les contrats salariaux :
3 salariés de la commune sont en contrats CDD avec le centre de gestion des communes.
Ces contrats s’achèvent au 31/03/2011 pour un seul
Et au 30/06/2011 pour les 2 autres.

Prix de l’eau 2011
JP Carles indique que 18000m3 d’eau ont été achetés au SYDEC à 0.85 € le m3 et 145000 m3 vendus aux habitants. Il y a une perte de 20%
- 2 nouvelles taxes arrivent cette année ; Pour compenser l’augmentation des taxes JP Carles propose de baisser le prix de l’eau, mettant en avant l’excédent de fonctionnement du SEA. L’assemblée refuse.
Prix de l’eau 2011 inchangé par rapport à 2010.
Un compteur a été changé avec clapet anti retour ;
Il note un écart de 10 à 14 % entre le compteur sortant du Sydec et le compteur entrant de la commune qui sont à 18 mètres l’un de l’autre.

Eglise
Il existe une fuite sur un vitrail et de la moisissure sur un mur ; plusieurs personnes l’ont signalé.
L’assemblée, par son 1er adjoint, signale que si des personnes ont la solution, elles n’ont qu’à venir l’expliquer.
Des travaux avaient été entrepris sans succès.