Compte rendu conseil municipal du 12 septembre 2011

Jacky Persillon Présent
Jean-Paul Carles Présent
Jean-Marie Mesplède Présent
Alain Dlubak Présent
Marlène Jouglain Présent
Nicolas Loubère Présent
Alain Castets Présent
Roxanne Olivier Présent
Jean-Michel Cordelier Présent
Guy Tauziède Pouvoir à Jean-Michel Cordelier

La séance est ouverte à 19h00 sous la présidence de Jacky Persillon
Le secrétaire de séance est : Roxanne Olivier


Ordre du jour

1- Délibération pour l’appel d’offres en vue de l’achat d’une épareuse.
2- Délibération pour la réalisation d’un emprunt sur le SEA.
3- Délibération pour le versement d’un acompte à l’ONF, par anticipation, pour le nettoyage suite à la tempête KLAUS.
Questions diverses :
a) Compétence de la commission logement.



Une minute de silence a été observée par l’ensemble du conseil et du public présent en mémoire d’Alain Vincent, maire du village, décédé le 2septembre 2011 dans sa 68 ème année.












1- Délibération pour l’appel d’offres en vue de l’achat d’une épareuse.
Suite à l’appel d’offres, 4 entreprises ont soumissionné
- Noremat pour 8000€ HT (je ne suis pas certain du libellé de l’entreprise)
- Euromagri pour 9283€ HT
- Agrivision pour 9340€ HT
- Agri40 SAS pour 12800€ HT

C’est la proposition la mieux disante qui est retenue soit NOREMAT .

Vote : Unanimité


2- Délibération pour la réalisation d’un emprunt pour le SEA.
Il est proposé au conseil de faire un emprunt d’urgence pour le budget SEA afin de financer le reste à payer de la réfection de la station d’épuration.
La proposition s’élève à 45000€ sur 15 ans.
3 simulations ont été faites :
- Caisse d’épargne taux fixe de 4,56%
- Crédit agricole taux fixe de 4,76%
- Caisse des dépôts s’est déclarée non compétente pour financer ce type de dépense.
La simulation de la caisse d’épargne est retenue :
- annuité de 4187€ soit un coût total de 62809€

Vote : Unanimité


3- Délibération pour le versement d’un acompte à l’ONF, par anticipation, pour le nettoyage suite à la tempête KLAUS.
Proposition de versement d’un Acompte sur Subvention par l’ONF : 350€/ha pour les parcelles exploitées par l’ONF, ( de 20 à 25 ha ) soit de 7000€ et 8750€ à recevoir .

Il est demandé au conseil de donner au représentant du maire l’autorisation de signer le contrat modifié en conséquence.


Vote : Unanimité


Questions diverses :
a) Compétence de la commission logement.
Les membres de la commission logement, travaux, matériel, commerces expriment leur mécontentement suite à un malentendu.
Un logement communal s’est libéré et il semblerait qu’un engagement d’attribution a été donné sans en référer à la commission logement.

Il a été décidé que toute personne, désireuse d’obtenir un logement communal, devra faire une demande écrite en mairie et compléter un dossier d’admission.
C’est la commission qui décidera de l’attribution.


b) Aménagement de la cour de récréation de l’école et achat de jouets.
L’institutrice et le personnel sollicitent la mairie pour l’aménagement de la cour de récréation en jeux d’extérieur (balançoires, jeux sur ressort…), des jouets
Coût global : 2000€ qui se décomposerait en 1700€ d’investissement et 300€ de fonctionnement.
Les personnes travaillant dans l’enceinte scolaire demande aussi une cure de rajeunissement pour les portails de l’école.
c) Logement « Lacoste ».
La salle de bain se dégrade, le carrelage se décolle, un taux d’humidité important, pas de ventilation mécanique.
La commission travaux va examiner le problème et se rendre sur les lieux pour un état le 16/09/2011 à 17h30 .
d) Cuve à fuel
Le gasoil pour les tracteurs et poids lourds changent (GNR), il est nécessaire de faire un nettoyage de la cuve existante (contenance 1100l).
Avec la création du nouveau hangar serait-il plus judicieux d’acheter une nouvelle cuve à double paroi et de 1500l ? coût> 1000€.
e) Concession au cimetière pour A. Vincent
Coût d’une concession à perpétuité est de 94€ pour le CCAS.
Il est proposé d’offrir la concession à titre gratuit pour l’ancien maire.
f) Election municipale.
Suite au décès d’Alain Vincent, son poste est devenu vacant.
Il est nécessaire d’organiser des élections partielles pour attribuer ce poste (1 poste à pourvoir).
Les dates proposées à la Préfecture sont les 16 et 23 octobre 2011.

L’élection du nouveau maire aura lieu dans les 8 jours suivants l’élection partielle.


L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20h30