Compte rendu conseil municipal du 28 février 2012

ce que nous rapportons est le résultat de ce que nous avons entendu lors du conseil
dans le public.Ce compte rendu n'a rien d'officiel ce n'est que de l'info.
Pour les comptes cela est très difficile de suivre.


Jacky Persillon Présent
Jean-Paul Carles Présent
Jean-Marie Mesplède Présent
Alain Dlubak Absent excusé
Marlène Jouglain Présent
Nicolas Loubère Présent
Alain Castets Présent
Roxanne Olivier Présent
Jean-Michel Cordelier Présent
Jean-François Lafitte Présent
Guy Tauziède Absent

La séance est ouverte à 19h10 sous la présidence de Jacky Persillon
Le secrétaire de séance est : Roxanne Olivier


Ordre du jour

1- Vote des comptes administratifs (commune, SEA et lotissement des Chênes).
2- Vote des comptes de gestion (commune, SEA et lotissement des chênes).
3- Délibération pour le tarif du centre de loisirs de Morcenx pour 2012.
4- Délibération pour la modification des tarifs de l’eau.
5- Délibération pour l’extension BT P13 LARRIVIERE et participation financière de la commune.

Questions diverses.
A- Construction d’un abribus.
B- Adhésion à un groupement d’achat par l’association des maires des Landes.
C- Vente des souches et des bois.
D- Le Kaléo


1-Vote des comptes administratifs (commune, SEA et lotissement des Chênes).
Le compte administratif au niveau de la commune s’affiche comme suit :
Fonctionnement :
Excédent 2011 de 134 544€+excédent reporté 2010 de 57 571€ = 192 115€
Investissement :
Excédent 2011=266 320€
Résultat d’exploitation : 192 115€+206 320€= excédent de 458 435€
Le compte administratif au niveau du SEA s’affiche comme suit :
Fonctionnement : excédent 2011 de 13 907€
Investissement : excédent 2011 de 20 582€
Résultat d’exploitation : 13 907€+20 582€= excédent de 34 489€
Le compte administratif du lotissement des chênes s’affiche avec un résultat à 0€
Vote : 9

2-Vote des comptes de gestion (commune, SEA et lotissement des chênes).
Le compte de gestion au niveau de la commune :
Fonctionnement Prévu Réalisé
Recettes 412117€ 421224€
Dépenses 412117€ 229109€

Investissement Prévu Réalisé Reste à réaliser
Recettes 342216€ 77087€
Dépenses 342216€ 343407€ 206632€
Le compte de gestion au niveau du SEA :
Fonctionnement Prévu Réalisé
Recettes 49669€ 42564€
Dépenses 49669€ 28657€

Investissement Prévu Réalisé Reste à réaliser
Recettes 85676€ 79866€
Dépenses 85676€ 100448€ 2800€
Le compte de gestion au niveau du lotissement des chênes :
Aucune recette, ni dépense pour l’année 2011.
En 2010 il y avait un excédent de 65 923€. Cette somme sera intégrée au budget
d’investissement communal en 2012.
Vote : 9

3- Délibération pour le tarif du centre de loisirs de Morcenx pour 2012.
La participation de la commune au frais des familles fréquentant le centre de loisirs d’Ygos se montait en 2011 à 15€. Cette participation a soulevé beaucoup de problèmes dans la gestion (c’est Ygos qui paie la facture pour l’ensemble des enfants).
En conséquence il est décidé de réaligner la participation de la commune sur celle d’Ygos soit : 13,18€
Vote : 9

4- Délibération pour la modification des tarifs de l’eau.
Tarif2011 Projet1 Projet2 Tarif 2012
Prix de l’eau 1,716€ /m3 1,5€ /m3 1,5€ /m3 1,5€ /m3
Redevance pollution 0,204€ /m3 0,293€ /m3 0,293€ /m3 0,293€ /m3

Taxe assainissement 0,529€ /m3 0,529€ /m3 0,466€ /m3 0,529€ /m3
Redevance collecte 0,220€ /m3 0,220€ /m3 0,220€ /m3 0,220€ /m3
Divers 17,38€ 17,38€ 17,38€ 17,38€

Vote : projet1 4 voix pour
Projet2 2voix pour
3 abstentions
C’est le projet 1 qui sera appliqué (prix d’un m3 d’eau : 1,796€ [2011= 1,92€], taxe d’assainissement pour 1 m3 : 0,749€ [2011= 0,696€]) auquel il faut ajouter les 17,38€ d’abonnement compteur et frais divers.

5-Délibération pour l’extension BT P13 LARRIVIERE et participation financière de la commune.
Cette délibération concerne l’alimentation des trois lots du Brousté (terrain chauvain) en énergie électrique.
C’est le Sydec qui réalisera les travaux. Le devis s’élève à : 10 605€
La commune prend en charge 3224€.
Vote : 9

Questions diverses
A- Construction d’un abribus.
Trois devis : LABBE 1384€ HT
VEDIF 1990€ HT
LABADIE 2036€ HT

C’est le devis Labbé qui a été retenu.

Vote : 9

B- Adhésion à un groupement de commandes proposée par l’association des maires des Landes.
Pour satisfaire les besoins en formation de permis de conduire PL et super lourd,
Equipements de sécurité pour les agents, etc…
Vote : 9

C- Vente des souches et des bois.
La société UBS (Union des Bois du Sud) propose de racheter les souches sur les parcelles nettoyées à raison de 3€ la tonne estimation (10t /ha).

D- Le Kaléo.
Un liquidateur a été nommé pour le Kaléo (maître Dumousseau).



L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20h30