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Jacky Persillon
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Présent
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Jean-Paul Carles
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Présent
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Jean-Marie Mesplède
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Absent excusé
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Alain Dlubak
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Présent
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Marlène Jouglain
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Présent
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Nicolas Loubère
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Présent
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Alain Castets
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Présent
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Roxanne Olivier
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Présent
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Jean-Michel Cordelier
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Présent
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JEAN-François Lafitte
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Présent
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Guy Tauziède
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Aucune info sur un pouvoir
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La séance est ouverte à 19h30 sous la présidence de Jacky
Persillon
Le secrétaire de séance est : Roxanne Olivier
Ordre du jour
1- Délibération
pour l’augmentation des loyers communaux.
2- Délibération pour les risques
statutaires du personnel.
Questions diverses :
a) Décision
de la date et de l’organisation pour le repas du mai.
b) Renouvellement
du contrat d’assurance.
1-
Délibération pour l’augmentation des loyers communaux.
Comme chaque année, révision
du montant des loyers communaux :
Taux applicable : 2,24
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Loyer 2011-2012
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Loyer 2012-2013
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Log. Ecole fille
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232,33 €
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237,53 €
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F3
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231,70 €
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236,89 €
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F2
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219,22 €
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224,13 €
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F4
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393,48 €
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402,29 €
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T4 presbytère
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381,30 €
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389,84 €
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Mouchicq
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620,32 €
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634,21 €
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Taux applicable : 2,20
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F5 logement Kaléo
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363,36 €
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371,35 €
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Restaurant le Kaléo
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558,17 €
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570,45 €
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Le nouveau taux sera
appliqué au 1er novembre 2012
La différence des
coefficients dépend de la date de signature des baux.
Vote : 9
2- Délibération pour
l’instauration du régime indemnitaire du personnel.
Ce point n’a pas été
délibéré, la communauté de communes n’ayant pas délibéré sur le sujet.
Ce point est inscrit à la
séance plénière du 15 novembre 2012.
Questions diverses :
a) Décision
de la date et de l’organisation pour le repas du mai.
Suite à la plantation d’un
mai, par les jeunes de la commune, en l’honneur des élus au mois d’avril
2012 ; le conseil a décidé d’organiser un repas pour les remercier. Ce
repas aura lieu le samedi 1er décembre 2012 au soir à Ninoy. Le même
soir aura lieu le reps de fin d’année du personnel.
Coût prévu de cette
manifestation : 540 €
Vote : 9
b) Renouvellement
du contrat d’assurance.
A ce jour, la commune est
assurée par la mutuelle « MMA », le contrat arrive à échéance, la
nouvelle proposition affiche une hausse de 500. Le contrat « MMA »
est un contrat entreprises.
La municipalité a rencontré
« Groupa ma » qui offre un contrat « Collectivités » moins
cher et pour les mêmes garanties.
L’ensemble du conseil opte
pour le changement de contrat.
c) Comte
rendu du conseil d’école.
Exiger que la porte de
l’école soit fermée à clef pendant les heures scolaires.
Demande de mises en place de
détecteurs de fumées.
Demande de formation au
premier secours des personnels de la garderie.
d) Info
sur le restaurant « le Kaléo ».
Le restaurant « Le
Kaléo » serait en voie de réouverture.
Elle est annoncée pour le
début 2013.
L’ordre du jour étant
épuisé la séance est levée à 20h30
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