l'ordre du jour du conseil qui se tiendra le 4/10/2012 à 19h00 à la mairie.

1)- Délibération pour l'état de l'assiette des coupes rases de régularisation pour l'année 2013.
2)- Délibération pour une demande à l'ONF pour la reconstitution des parcelles forestières dévastées par la tempête Klaus du 24/01/2009.
3)- Délibération pour le renouvellement du contrat Enfance Jeunesse du Pays Morcennais.
4)- Délibération pour fixer l'indemnité du percepteur.
5)- Convention avec la DFCI.
6)- Décision modificative pour les travaux de la cour de l'école.
7)- Délibération pour l'instauration du régime indemnitaire du personnel.

Questions Diverses.