Conseil municipal du 14 Septembre 2009

Le conseil municipal s’est réuni le lundi 14 septembre 2009 à 19h00 en la maison commune.
Tous présents sauf Mr Dulblack, plus la secrétaire de mairie et 3 personnes dans le public

Ordre du jour

1) Décision modificative du budget SEA pour le paiement de la facture d'eau du SYDEC
La secrétaire met à disposition une feuille concernant le budget du SEA à chacun des membres du conseil.
Mr le Maire tente d’expliquer, Roxane s’étonne que les factures ne sont pas vues par les conseillers en amont, signale qu’un budget investissement avait été prévu, auparavant
.La secrétaire tente à son tour une explication. Elle lance que c’est une provision !!!!
Mr le Maire propose de voter la modification, en disant qu’on ne peut pas faire autrement.
Chacun vote en disant, on n’a pas le choix !!
2) Décision modificative du budget communal pour modification des recettes pour l'effacement de la dette "Méli mélo" (loyer).
(Non prévisible lors de l'établissement du budget 2009).
Effacement de la dette des anciens locataires du restaurant 2 loyers +une taxe
3) Décision modificative du budget SEA pour le paiement des travaux sur le réseau d'eau SOGEDO.
Mr Carles prend la parole et explique les travaux et les résultats.
Le relevé des compteurs a eu lieu fin août.
Mr Carles exprime sa satisfaction de voir la perte passer de 44% à 16 %
La différence de quantité indiquée par le sydec et la commune est de 6%. Le Conseil demandera au Sydec de mettre un système clapet anti-retour qui expliquerait cette différence.
Le Sydec vend 10183 m3 d’eau à la commune à 0.80 € le m3.( soit 8146.4 €)
Le compteur pausé par la municipalité d’Ousse compte 9565 m3.
La consommation facturée par la commune aux oussois est de 8000 m3.
La perte est de 2183 m3 soit 21%
Les travaux ont permis de réparer une partie du réseau de Mourquaou, travaux cher (6000 €) mais ayant mis fin à une perte de 10 m3 par jour. La perte n’est plus que de 4à5 m3 / jour.
La nouvelle canalisation de longueur de 400m est en PVC résistant à16 bars et les raccords sont en laiton (il n’y a plus de collage). Les fuites se trouvaient aux joints.
Le prochain relevé se fera en février 2010.
Mr Carles indique que de nouveaux travaux ne seront pas engagés et que l’on en restera à ce niveau de 20 % de perte. Il raconte que le hasard peut permettre de trouver des surprises : en faisant une clôture, un branchement sauvage a été découvert.
La commune transfère 8000€ dans le compte SEA.
4) Délibération concernant la modification des loyers suivant l'évolution de l'indice du coût de la construction au 1er trimestre 2009.
Les neuf loyers ont été augmentés de 2.24 %
Le moins cher est 223.47 €, le plus cher 610 €. Le total est de environ 3 280 €
Questions diverses.
Mr le Maire indique que la facture de réhabilitation du site de Suzan s’élève à 3249.40 €
Pour économiser la TVA, dit- il, la facture est payée par la commune, et l’association ne reverse que le hors taxe. La commune récupère auprès de l’état la TVA.
Unanimité des votes.


L’association des maires propose une réunion , mr le Maire ayant une réunion de sécurité pour la foire, J.M. Cordelier s’est proposé d’y assister, l’objet étant installation des défibrillateurs.
Mr Mesplède, remet à chacun des conseillers un devis de l’entreprise dans laquelle travaille son ami, spécialiste du photovoltaïque. 352 000 € pour 545 m2 de cellules photovoltaïques,
Simulation d’emprunt sur 12/15/20 ans. Il affirme que la rentabilité est importante.
Personne ne pose la moindre question.
Mr le maire dit : il faut aller dans ce sens.

Question de Roxanne :
L’Employé communal a changé ? oui, dit Mr Le Maire , l’ancien a désiré prendre un emploi en CDI, donc, nous avons embauché celui-ci sur le contrat précédent en CDD( fin en oct).
Il est fait part d’un courrier, concernant la cantine, précisant que le ccas de St Yaguen, s’autogére dorénavant, ce qui n’était pas le cas. Le nombre de repas facturé est supérieur au besoin. 2 jours de carence sont mis au point pour palier aux absences. (Les 2 premiers jours d’absence sont quand même facturés).

Jacky Persillon informe que le bois, suite à la tempête commence à être extrait.
150 stères à 8.25€ et le reste 465 stères à 2.75€ à Mouchic.
Il y aura pour 3 ou 4 mois de travail.